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Droit dutilisation des oeuvres Caroline Colin

Droit dutilisation des oeuvres

Caroline Colin

Published December 8th 2011
ISBN : 9782804449414
Mass Market Paperback
701 pages
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 About the Book 

Lutilisation des oeuvres est une notion émergente qui nexiste pas en droit dauteur. Pourtant, le recours à ce concept est de plus en plus fréquent. Aussi bien lauteur que le public semblent pouvoir se livrer à lutilisation dune oeuvre.LaMoreLutilisation des oeuvres est une notion émergente qui nexiste pas en droit dauteur. Pourtant, le recours à ce concept est de plus en plus fréquent. Aussi bien lauteur que le public semblent pouvoir se livrer à lutilisation dune oeuvre.La problématique de lémergence du concept dutilisation alliée à celle du droit y afférent est au coeur de lévolution, voire de la transformation de la propriété littéraire et artistique. Lévolution des modes de création, de diffusion et de stockage des oeuvres combinée à la convergence des technologies de linformation invite à une réflexion en profondeur sur lessence du droit dauteur. Linterprétation actuelle des règles provoque lincompréhension de la société.La thèse se propose de revenir aux fondements de la discipline, danalyser les différentes réponses envisageables face aux transformations sociales, économiques et juridiques du droit dauteur. Lobjectif est de montrer la voie dune évolution raisonnable du droit dauteur sans céder au modernisme ni senfermer dans le traditionalisme. Le modèle a été repensé à partir de lesprit de la loi, de son ambition, en respectant tant les besoins de changements de la société que les fondements originels de la discipline. La thèse plaide pour un système qui repose sur une nouvelle interprétation des règles légales existantes, un système plus juste du droit dauteur au sein duquel lauteur et son public se retrouvent.Louvrage sadresse tant aux théoriciens du droit dauteur quaux praticiens, soucieux dapporter des éléments de réponse aux nouvelles questions qui leur sont posées.